un Recours contre Carte de santé électronique rejeté

un Recours contre Carte de santé électronique rejeté

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Düsseldorf/Solingen – La première à l’échelle nationale d’un Recours contre l’Introduction de la Carte de santé électronique est, en première Instance, a échoué. Le Tribunal de Düsseldorf a rejeté Jeudi le Recours de l’Assuré à partir de Wuppertal, à l’encontre de la Bergische Caisse d’assurance maladie Solingen. Selon le Tribunal, se distingue de la Carte de santé électronique dans sa Forme actuelle jusqu’à la Photo n’est pas de l’ancienne Carte.

a Donc suivi le Tribunal de l’Argumentation de l’Assurance maladie du Requérant. Toutefois, la Cour a reconnu, dans l’Avenir, peut-être sur scène. Car à partir de 2013, les Assurés peuvent, d’abord à titre d’essai, en plus des Mentions facultatives, telles que les données des services d’Urgence, sur la Carte d’enregistrer. "Cela pourrait conduire à des Problèmes de protection des données, qui fait l’Objet d’une nouvelle Procédure serait", a déclaré le Vice-président clé du tribunal social, Detlef Kerber, suite à l’Arrêt.


Requérant Sébastien Soriano Gutierrez et son Avocat Jan Kuhlmann dapd Affichage

l’Avocat de la demanderesse Jan Kuhlmann a annoncé Vocation lors de la Landessozialgericht à Manger. Le Recours vais même en deuxième Instance, peu de Possibilités de prendre une Décision à l’Essen Juge serait la Voie de la cour Constitutionnelle fédérale, de libérer de l’. "Je suppose, en 2013, nous sommes à Karlsruhe", dit-Kuhlmann, après la sécession de l’Audience.

le quartier de La Sozialrichterin Elke Hagemann a justifié le Rejet de la Plainte, entre autres, que les est actuellement sur la E-Carte stockées Obligatoires totalement identique à" être avec les Données de la traditionnelle Carte d’assurance-maladie.

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